UNE CUISINE D'ARTISAN 100% UNIQUE, 100% SAISON 100% FRAIS POUR PARTICULIERS & ENTREPRISES
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AV PIERRE GRENIER, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

 
  RÉSERVEZ VOTRE RÉVEILLON 
 
PLATEAU DE 24 PIÈCES 
 
Noix de Saint Jacques, crème de celeri 
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Foie Gras de canard mi-cuit au Vin Jaune et fleur de thym
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Médaillon de Homard, caviar de concombre et mangue 
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Langoustine juste nacrée, houmous de betterave
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Huitre fine de clair, gelée d'écume de mer à la pomme 
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Pâté Croute de gibier, oignons pickles
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Bouchée de ris de veau et morilles
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Gougère à la truffe

07 49 65 26 46
 
 
 
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales, régissent les ventes de produits, ci-dessous les Biens, par Cuisiné  892 054 172 00010 ,sur son site Internet www.plat-cuisine.fr],  à un particulier, 
Le Client est invité à lire attentivement les CGV. Il est invité à les sauvegarder sur un support durable, par exemple en les imprimant, avant de passer commande sur le Site.

Article 2 : Textes de référence
Les présentes conditions générales de vente sont en conformité avec les articles suivants du Code de la consommation :  L221-5 à L221-7, L221-11 à L221-15, L221-18 à L221-28, L217-17 à L217-20, R221-1 à R221-4 et annexes.

Article 3 : Acceptation des CGV
Le déroulement de la Vente d'un Bien implique la création par le Client et son acceptation d'une commande, ci-dessous la Commande. Toute Commande entraîne implicitement acceptation sans réserve des CGV.
L'acceptation des CGV suppose que le Client en ait la capacité juridique : soit qu'il l'ait individuellement, soit qu'il agisse avec l'autorisation requise en cas de tutelle, curatelle ou autre représentation obligatoire par un tiers.

Article 4 : Acceptation des échanges électroniques
Le Client accepte que les systèmes électroniques du Site font foi.
Le Client accepte que les échanges d'informations entre le Vendeur et le Client puissent se faire valablement par courrier électronique.

Article 5 : Conditions de la connexion au Site
L'accès au Site est libre et gratuit.
Pour passer une commande, le Client doit pouvoir se connecter électroniquement au Site dans des conditions suffisamment bonnes. Le Vendeur décline toute garantie que ces conditions soient disponibles au Client. Le Client fait son affaire de tout frais que pourrait engager la fourniture de telles conditions, tel que l'abonnement auprès d'un fournisseur d'accès Internet ou encore la location à durée limitée d'un tel accès.

Article 6 : Informations sur le vendeur
Toutes les coordonnées utiles du Vendeur : adresse géographique de son Siège, numéro de téléphone, et moyen de contact électronique, figurent en évidence sur le Site.
 
Article 7 : Informations sur la commande 
Le Client ayant passé commande déclare avoir pris connaissance des détails, de la préparation et des ingrédients indiqués dans l’onglet «l’ardoise de la semaine déjeuner» ou «l’ardoise de la semaine dîner» et notamment les indications « ingrédients » , « allergènes » et « prix».
L'offre de Cuisiné est réservée au Client (nécessairement majeur pour la passation et le paiement de la commande) pour sa propre consommation, la revente des produits commercialisés par Cuisiné étant formellement interdite.
Cuisiné se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de ses plats et d’en avertir le Client par la mise à jour de l’onglet «l’ardoise de la semaine déjeuner» ou «l’ardoise de la semaine dîner».
Il appartient au Client de se renseigner sur ses allergies ou intolérance à certains produits et à rechercher les traces de ces produits dans les indications « ingrédients » et « Allergènes » qui figurent systématiquement dans l’onglet «l’ardoise de la semaine déjeuner» ou «l’ardoise de la semaine dîner». Cuisiné ne pourra être tenu responsable des conséquences de la négligence de ces informations par le Client lors de son achat.
Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés sur le site sont à titre indicatif et ne rentrent pas dans le champ contractuel .
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.
Cuisiné se réserve l’entière liberté de l’offre proposée sur le Site Internet. A ce titre, Cuisiné est susceptible de modifier à tout moment en fonction des aléas (climatique, saison,arrivage) l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son Site Internet sans obligatoirement en informer au préalable le Client et sans préjudice des Commandes passées par le Client.
Cuisiné se réserve également le droit d’annuler une commande ou de la suspendre pour des motifs internes (rupture de stocks, perturbation du service logistique, etc.), le Client sera remboursé des frais engagés par ses soins sur cette commande mais ne pourra prétendre à aucune indemnisation en réparation d’un éventuel préjudice.
Les informations de disponibilité affichées sur la fiche du Bien sont données à titre informatif. Le Vendeur ne peut pas être tenu pour responsable si l'information de disponibilité d'un Bien donné s'avère erronée.
 
Article 8 : Droit de rétractation 
Compte tenu de la nature des Produits vendus, les commandes passées par le client ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Le contrat est conclu de façon définitive dès la passation de la commande par le client selon les modalités précisées aux présentes CGV.

Article 9 : Paiement 
Toutes les commandes sont payables en euros et selon les moyens de paiement proposés par Cuisiné et indiqués sur le Site.
Le règlement de la facture s’exprime en HT ,Cuisiné est une auto-entreprise et n’est pas collectrice de tva. Sauf accord exprès, préalable et écrit de Cuisiné, le montant doit être payé immédiatement au moyen de paiement en ligne.
Cuisiné se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute Commande, quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d’incident de paiement.
Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par le Client ne soit interceptée par des tiers.
Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

Article 10 : Conditions de livraison
La livraison des produits du site plat-cuisine.fr est proposée uniquement dans la zone de livraison délimitée et durant les horaires annoncées dans le cadre livraison (ci-après, « la Zone de Livraison »). Pour des raisons logistiques, les commandes en dehors de cette zone géographique ou en dehors des horaires de livraison ne pourront être prises en compte.
La Zone de Livraison est référencée sur le Site Internet sous l’onglet « Livraison » et est mise à jour régulièrement. Il n’est pas possible de passer commande hors de ladite Zone de Livraison. Si une commande était malencontreusement validée par le Site Internet tout en ne correspondant pas à la Zone de Livraison, Cuisiné  se réserve le droit d’annuler et de rembourser la Commande.
Le client est tenu de vérifier l'état des produits livrés . Aucune réclamation ne pourra être formulée après celle-ci. Cuisiné ne saurait être tenu pour responsable d’une mauvaise utilisation condition de conservation des produits après livraison, en cas de consommation après la DLC ou dans tout autre cas où le Client n’aurait pas respecté les règles d’hygiène portées à sa connaissance par ou par les autorités sanitaires
Même si Cuisiné apporte tout le soin nécessaire à la sélection de ses fournisseurs, elle n'est en aucun cas responsable de données erronées éventuellement transmises par ses propres fournisseurs.
  
Article 11 : Vente d’alcool 
 Les boissons alcoolisées ne peuvent être vendues qu'aux personnes de plus de 18 ans et une preuve peut être exigée (article L3342-1 du Code de la santé publique). Votre livreur pourra refuser de fournir de l'alcool à toute personne qui semble avoir moins de 18 ans ou qui est ou semble sous l'influence de l'alcool ou de médicaments. En passant une commande qui contient de l'alcool, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans. Toute violation du présent article engage votre responsabilité personnelle exclusive.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération. Par le seul fait de passer commande sur notre « site internet », vous renoncez expressément au bénéfice de l’article 1587 du Code civil qui prévoit que la conclusion de la vente de vin ne devient définitive qu’après dégustation et agrément de l’acheteur.
Si vous êtes identifié comme mineur, votre livreur reprendra la totalité de la commande et la somme correspondante à cette commande vous sera remboursée, déduite néanmoins d'un forfait de 12€ compensant les frais supportés par la Livraison et dus au non-respect des présentes conditions et à l’annulation de la commande.
Dans le cas où une boisson livrée serait impropre à la consommation (par exemple bouteille bouchonnée), le Client est invité à contacter Cuisiné dans les meilleurs délais et au plus tard 24 heures à compter de la livraison afin de procéder au remboursement ou l’échange du produit commandé. Cuisiné enverra alors un livreur récupérer la boisson et vérifiera avec le vendeur que la boisson est bien impropre à la consommation. Cuisiné se réserve le droit de refuser tout échange ou remboursement en cas de boisson consommée de plus d’un quart de son contenu et/ou qui ne serait pas retournée dans son contenant d’origine avec bouchon d’origine. En cas de confirmation par le vendeur que la boisson est bien impropre à la consommation, Cuisiné procédera à son échange ou remboursement, sans frais pour le Client.
 

Article 12 : Règlement des litiges
Pour toute réclamation merci de contacter le vendeur dont les coordonnées sont indiquées sur le site.
Le Client est informé de la possibilité qu'il a de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation, et des moyens à mettre en œuvre pour y recourir, également indiqués dans ce document.
En l'espèce le médiateur désigné est:

association des médiateurs indépendants d’ile de france 
1 place de fleurus -77100 MEAUX

www.amidif.com

Email contact@amidif.com

Le client est également  informé qu’il peut recourir à la plateforme de Règlement en ligne des litiges (RLL)
https://webgate.ec..europa.eu/odr/main/index.cfm?even=main.home.show

tous les litiges auxquels les opérations d’achats et de ventes conclues en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait l’objet d’un règlement à l’amiable entre le vendeur et la médiation seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions du droits commun 

Article 13 : Droit applicable - langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises aux droits français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte  français ferait foi en cas de litige.

Article 14 Droit de modification des conditions 
Cuisiné peut réviser les présentes CGV à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes censé vérifier cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications que nous avons apportées car elles sont contraignantes pour vous.